Litige du contrat

• Ll y a une relation contractuelle;

• Ll existe une violation sur des responsabilités (ou considéré comme un violation sur des responsabilités) d’un des parties vivant dans cette relation;

• Ll y a un désaccord entre des parties sur la violation ou le traitement des conséquences survenues;

• Le litige du contrat apparaît lors d’une violation mais une violation ne peut pas causer un litige;

• La classification du litige contractuel joue un rôle important dans la sélection et la décentralisation pour résoudre ce problème. Il existe 2 types:

• Des litiges civils et litiges dans des contrats commerciaux.

• Des litiges civils sous le ressort du Tribunal (civil), des litiges dans des contrats commerciaux dans lesquels des parties ont le droit de choisir un arbitre ou un Tribunal (économique).

2. Caractéristique:

• Des parties d’objets du contrat ont le droit de résoudre le litige (à l’exception des relations influencé aux intérêts étatiques);

• Des litiges contractuels sont liés aux intérêts des parties concernées;

• Le principe de résolution est volontaire, égale et contractuel. Le choix de résolution appartient également aux parties concernées.
  

3. Résolution

Le litige peut être résolu par la négociation, la conciliation ou par des organisations juridiques.

• Négociation: Est une formule de résolution sans être intervenu par un tier. L’avocat peut apparaître dans le rôle consultant sur la stratégie, l’objectif, l’avantage et le désavantages dans la négociation pourque les parties concernées puissent se rencontrer, négocier et résoudre les problèmes de litiges.

• Conciliation: C’est la formule que les parties sont persuadées de mettre fin amicalement au litige. La différence entre la négociation et la conciliation est l’apparition d’un tier. Un tier est l’intermédiaire dans la résolution du litige.

• Organisation juritique:

-    L’arbitrage: C’est la formule où les litiges dans l’activité commerciale sont résolus par un conseil d’arbitrage. Le jugement de l’arbitre est décisif et central;

-        Le tribunal: Est l’organisme judiciaire étatique à compétence juridique. Le jugement du tribunal peut être interjeté.

* En cas du besoin des informations, veuillez contacter Intercode, votre meilleur consultant.